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 Le Bruit


 Article 1er      Sauf en ce qui concerne les bruits liés à des activités professionnelles organisées de façon habituelle ou soumises à autorisation, tout bruit de voisinage lié au comportement d’une personne ou d’une chose dont elle a la garde ou d’un animal placé sous sa responsabilité pourra être sanctionné, sans qu’il soit besoin de procéder à des mesures acoustiques dès lors que le bruit engendré est de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage par l’une des caractéristiques suivantes : la durée, la répétition ou l’intensité.

Sont généralement considérés comme bruits de voisinage liés aux comportements : les bruits inutiles, désinvoltes ou agressifs pouvant provenir : des cris d’animaux et principalement les aboiements de chiens;   des appareils de diffusion du son et de la musique;  des outils de bricolage, de jardinage;  des appareils électroménagers;  de jeux bruyants pratiqués dans des lieux inadaptés;  de l’utilisation des locaux ayant subi des aménagements dégradant l’isolement acoustique;  des pétards et pièces d’artifice;  des activités occasionnelles, fête familiale, travaux de réparation;  de certains équipements fixes (ventilateurs, climatiseurs, pompes à chaleur non liés à une activité fixée à l’article R48-3 du Code de la Santé Publique.)                          

Cette liste n’est pas limitative 

 

Article 2        Les cris et tapages nocturnes à la sortie des spectacles, bals ou réunions sont interdits

Article 3        Les propriétaires et possesseurs d’animaux, en particulier de chiens, sont tenus de prendre toutes mesures propres à éviter une nuisance sonore pour le voisinage.      

Article 4        Les activités de loisirs (bricolage, jardinage) exercées par des particuliers à l’aide d’outils, d’appareils ou d'instruments tels que tondeuses à gazon, tronçonneuses, perceuses, scies mécaniques ne devront pas porter attente à la tranquillité du voisinage par la durée, la répétition ou l’intensité du bruit occasionné et ne pourront être pratiquées que les jours et horaires suivants : 

                              

Les jours ouvrables:                        de 8 h à 12 h et de 13 h à 19 h 30

Le samedi:                                         de 9 h à 12 h et de 15 h à 19 h

Le dimanche et jours fériés:          de 10 h à 12 h

Arrêté préfectoral du 15 novembre 1999

Article publié le 7 Juin 2008, vu 2833 fois.
 
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