Commune de La Neuville Roy 
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 Arrêtés préfectoraux 2020-2021-2022-2023-2024


- Arrêté réglementant provisoirement l'usage de l'eau au 10 mars 2020, lire la suite ...

- Arrêté interdisant l'accès du public dans les forêts de Hez, Laigue, Ermenonville, Chantilly, Halatte et Compiègne, lire la suite...

- Arrêté portant autorisation exceptionnelle d'ouverture au public des merceries et commerces spécialisés dans la vente de tissus dans le département de l'Oise, lire la suite...

- Arrêté relatif à l'ouverture et à la fermeture de la chasse 2020-2021, lire la suite...

- Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3 

et les modalités de régulation sur la période comprise entre le 1er juillet 2020 et le 30 juin 2021lire la suite...

- Arrêté autorisant M. LENORMAND à réguler le renard, lire la suite....

- Arrêté réglementant provisoirement l'usage de l'eau au 24 juin 2020, lire la suite ... et annexe 

- Arrêté modifiant l'arrêté du 25 mai 2020 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse 2020-2021, lire la suite ...

- Arrêté de sécheresse du 10 décembre 2020, lire la suite...

- 2022/ Arrêté portant interdiction temporaire de la pratiques des feux en milieu naturel, des feux d'artifices par les non-professionnels, lire la suite

- 2022/ Arrêté préfectoral portant restrictions des activités relatives aux récoltes dans le département de l'Oise, lire la suite

- 2022/ Arrêté réglementant la vente à emporter de boissons alcooliques et la vente d'acide, carburant et de tous produits inflammables ou..., lire la suite

- 2022/ Arrêté cadre délimitant les zones hydrographiques homogènes sur le département en cas de sécheresse - réglementation de l'usage de l'eau, lire la suite

- 2022/ Arrêté portant interdiction temporaires de la pratique des feux en milieu naturel, lire la suite 

- 2022/ Prolongation arrêté portant interdiction temporaire de la pratique des feux en milieu naturels (9/08/2022), lire la suite

- 2022/ Arrêté relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse campagne 2022-2023, lire la suite

- 2022/ Arrêté portant sur le classement des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 3, modalités de régulation sur la période du 01/07/2022 au 30/06/2023, lire la suite

- 2023/ Arrêté réglementant provisoirement l'usage de l'eau compte tenu de la sécheresse, lire la suite

- 2024/ Arrêté réglementant l'exercice de la pêche en eau douce, lire la suite

- 2024/ Arrêté ouverture et fermeture chasse, lire la suite

- 2024/ Arrêté ESOD, lire la suite

Article publié le 15 Avril 2020, vu 2198 fois.
 
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