Commune de La Neuville Roy 
Accueil Mairie Actes administratifs
 Délibérations


2022

04/07/2022

044

Décision de transfert de la mairie et de l’agence postale communale

 

Approuvée

 

045

Délibération pour une promesse de bail pour l’installation d’une auto-école

Approuvée

 

046

Délibération pour une promesse de bail pour l’installation d’un opticien

Approuvée

 

047

Devenir de la peupleraie du Marais

Approuvée

 

048

Demande de subvention auprès de la Communauté de Communes du Plateau Picard pour la réhabilitation et la création de mares       

Approuvée

 

12/09/2022

049

Budget annexe - avenant N°2, lot 1 « voirie-assainissement » sur la tranche optionnelle N°2 du marché aménagement du secteur dit « derrière l’église »

Approuvée

 

050

Communauté de Communes du Plateau Picard - création d’un service de police intercommunale

Refusée

 

051

Communauté de Communes du Plateau Picard - groupement de commandes pour la réalisation d’audits énergétiques des bâtiments publics communaux et intercommunaux

Approuvée

 

10/10/2022

052

Communauté de Communes du Plateau Picard - adhésion au groupement de commande pour l’entretien de la voirie

Approuvée

 

053

Communauté de Communes du Plateau Picard - adhésion au service mutualisé pour la mise à disposition d’un service de messagerie sécurisée

Refusée

 

054

Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour l’achat du batiment rue de Paris

Approuvée

 

055

Location locaux micro-crèche - conditions du bail

Approuvée

 

056

Demande de position sur le parc éolien de Wavignies

Contre

 

057

Organisation de la consultation citoyenne relative au projet éolien de Moulin Bois sur le territoire de la commune

Approuvée

 

07/11/2022

058

Décision modificative N°1 sur budget annexe - Augmentation taux d’intérêt sur emprunt à court terme                                                      

Approuvée

 

059

Déclassement d’un tronçon de la RD 528 en agglomération, rue Neuve et rue du Tour de Ville

Approuvée

Article publié le 5 Juillet 2022, vu 209 fois.
 
 Vivre
 
 Sport / Culture
 
 Découvrir
 
 Mairie
 Le Conseil Municipal
   |_ Historique
 Equipements
   |_ Salle des fêtes
 Les Chiffres clés
 Election
 Publication
   |_ Archives
 Arrêtés préfectoraux
 Enquête Publique
 Qualité de l'Eau (ARS)
 CMJ
 Actes administratifs
 
 Les projets