Commune de La Neuville Roy

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MAIRIE

Publicité des actes administra

Délibérations 2024

Conseil municipal du 02.12.2024

Décision modificative N°2 - budget principal	036
CCPP adhésion groupement en matière de lutte contre les déchets CITEO	037
Échange de terrain ayant pour assise l’abri bus - Sucrerie	038
Bail commercial local 144 rue Neuve	039

(date de mise en ligne le 11/12/2024)

Conseil municipal du 04.11.2024

Position sur projet éolien « De Valescourt »	032
Décision modificative N°1 - budget principal	033
Demande de subvention association	034
Location - fixation du loyer poissonnerie 72 de Paris	035

(date de mise en ligne 11/12/2024)

Conseil municipal du 02.09.2024

Achat terrain rue neuve	030
Admission en non-valeur des créances de faible valeur	031

(date de mise en ligne le 11/09/2024)

Conseil municipal du 03.07.2024

Déplacement des services de la mairie, changement d’adresse	025
Budget - achat terrain rue Neuve, modification de la surface acquise	026
Fixation loyer - 72 rue de Paris	027
Attribution marché pour la gestion alternative des eaux pluviales urbaines	028
Fixation loyer - appartement N°3 - 7 rue de Paris	029

(date de mise en ligne le 24/07/2024)

Conseil municipal du 29.04.2024

Arrêt des zones d’accélération des énergies renouvelables - bilan de la concertation publique	022
Budget - demandes de subvention des associations 2024	023
Autorisation par le conseil municipal d’une délégation de signature relatif au permis de construire déposé par le maire en son nom personnel - PC 06045624T0001	024

(date de mise en ligne le 14.05.2024)

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**Conseil municipal du 02.04.2024**
Définir les zones ZAEnR et déterminer les modalités de concertation avec la population	020
Centre de Gestion Oise - adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs	021

(date de mise en ligne le 05.04.2024)

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**Conseil municipal du 25.03.2024**
Finances - Affectation du résultat de l’exercice budgétaire 2023 du budget principal	012
Finances - Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024	013
Finances - M57, fongibilité des crédits par section (mouvement de crédits entre chapitre), budget principal 2024	014
Finances - Approbation et validation du budget principal 2024	015
Finances - M57, fongibilité des crédits par section (mouvement de crédits entre chapitre), budget annexe 2024	016
Finances - Approbation et validation du budget annexe 2024	017
Point traité en huis clos	018
Point traité en huis clos	019

(date de mise en ligne le 04/04/2024)

**Conseil municipal du 19.02.2024**
Finances - approbation et validation du compte de gestion du budget principal 2023	006
Finances - approbation et validation du compte administratif du budget principal 2023	007
Finances - approbation et validation du compte de gestion du budget annexe 2023	008
Finances - approbation et validation du compte administratif du budget annexe 2023	009
Communauté de Communes du Plateau Picard - rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes	010
Budget - demande de subvention auprès du Conseil départemental pour l’aménagement de la cour arrière au 136 rue Neuve	011

date de mise en ligne le 23/02/2024)

Conseil municipal du 15.01.2024

Budget - demande de subvention auprès de la Région dans le cadre d’un fonds d’appui aux projets locaux des communes rurales (ACTes) pour la réhabilitation et performance énergétique des bâtiments publics (immeuble 136 rue Neuve- nouvelle demande)

001

Budget - demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR pour l’achat et la réhabilitation de l’immeuble sis 72 rue de Paris - reconduction de demande

002

Budget - demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR concernant l’agrandissement au 136 rue Neuve pour une création de locaux d’archives communales - reconduction de demande

003

Budget - demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR concernant l’aménagement et la sécurisation de la rue Neuve - reconduction de demande

004

Budget - achat terrain rue Neuve

005