Commune de La Neuville Roy 
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 Délibérations 2024


conseil municipal du 02.04.2024
Définir les zones ZAEnR et déterminer les modalités de concertation avec la population  020
Centre de Gestion Oise - adhésion à la convention unique relative aux missions et services facultatifs 021
  • (date de mise en ligne le 05.04.2024)

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conseil municipal du 25.03.2024
Finances - Affectation du résultat de l’exercice budgétaire 2023 du budget principal 012
Finances - Vote des taux de la fiscalité directe locale 2024 013
Finances - M57, fongibilité des crédits par section (mouvement de crédits entre chapitre), budget principal 2024 014
Finances - Approbation et validation du budget principal 2024 015
Finances - M57, fongibilité des crédits par section (mouvement de crédits entre chapitre), budget annexe 2024 016
Finances - Approbation et validation du budget annexe 2024 017
Point traité en huis clos 018
Point traité en huis clos 019
  • (date de mise en ligne le 04/04/2024)

conseil municipal du 19.02.2024
Finances - approbation et validation du compte de gestion du budget principal 2023                                                                                                         006
Finances - approbation et validation du compte administratif du budget principal 2023 007
Finances - approbation et validation du compte de gestion du budget annexe 2023 008
Finances - approbation et validation du compte administratif du budget annexe 2023 009
Communauté de Communes du Plateau Picard - rapport de la chambre régionale des comptes sur la gestion de la communauté de communes 010
Budget - demande de subvention auprès du Conseil départemental pour l’aménagement de la cour arrière au 136 rue Neuve 011
  • date de mise en ligne le 23/02/2024)

  conseil municipal du 15.01.2024

Budget - demande de subvention auprès de la Région dans le cadre d’un fonds d’appui aux projets locaux des communes rurales (ACTes) pour la réhabilitation et performance énergétique des bâtiments publics (immeuble 136 rue Neuve- nouvelle demande) 001
Budget - demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR pour l’achat et la réhabilitation de l’immeuble sis 72 rue de Paris - reconduction de demande 002
Budget - demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR concernant l’agrandissement au 136 rue Neuve pour une création de locaux d’archives communales - reconduction de demande 003
Budget - demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la DETR concernant l’aménagement et la sécurisation de la rue Neuve - reconduction de demande 004
Budget - achat terrain rue Neuve 005
  • (date de mise en ligne le 08/02/2024)

                                     

 

Article publié le 8 Février 2024, vu 234 fois.
 
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